Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILIJOINT SANITAIRE
MBT FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3044159
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2010

Présentation de la marque SILIJOINT SANITAIRE

Déposée le 26 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) MBT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILIJOINT SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MBT FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Petite Montagne SUD, 10, rue des Cévennes, 91090 LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 069 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SILIJOINT SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILIJOINT SANITAIRE est expirée depuis le 26 juillet 2010.

MBT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLYMOUSSE , ACRYJOINT , G , SILIJOINT FAÇADE , POLYJOINT


MBT FRANCE SA - Z.I. de la Petite Montagne SUD, 10, rue des Cévennes, 91090 LISSES - France - SIREN 592069918


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Mastic (résine naturelle). Mastics pour joints et de calfeutrement pour façades et éléments préfabriqués.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.